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  • Hors centre-ville | Sans limite de temps
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AVIS ET
ALERTE

  • Interdiction d'arrosage en vigueur

    Avis mis à jour le 6 octobre - 12 h 15

    En raison des faibles précipitations, la Ville de Montmagny se voit dans l'obligation d'interdire l'arrosage sur l'ensemble de son territoire à compter du jeudi 6 octobre jusqu'à nouvel ordre. En savoir plus

     

    Entrave routière | pont Boulanger
    Le remplacement de certains éléments structuraux s'est avéré nécessaire, ce qui occasionne des travaux supplémentaires. La réfection du pont Boulanger par le ministère des Transports devrait être complétée au début du mois de novembre.

     

    Entrave partielle | boulevard Taché Est
    Une entrave partielle sera en vigueur pendant quelques jours sur le boulevard Taché Est. La circulation se fait en alternance avec un feu de circulation temporaire.

Avis | Alerte en vigueur arrow-right
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Règlements municipaux

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Consultez facilement les règlements municipaux de la Ville de Montmagny en utilisant les outils de recherches ci-dessous. Vous pouvez sélectionner une catégorie, une année ou inscrire des mots-clés. En combinant les outils, vous pourrez affiner votre recherche.

Avertissement (valeur légale, copie d’origine)
Cette section présente la version administrative des règlements municipaux les plus demandés pour consultation et ne constituent pas la version officielle desdits règlements. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps et seules les copies signées par la greffière ou son représentant ont valeur légale. En cas de contradiction entre la version administrative et la version officielle du greffe, cette dernière prévaut.

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Règlements d'urbanisme
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2010
2008
2006
2004
2003
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1990
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Pour toutes questions, n'hésitez pas à communiquer avec
le Service du greffe, des affaires juridiques et de l'urbanisme.

418 248-3361

 

FICHES VULGARISÉES D'INFORMATION

Mise en garde | Les documents suivants servent d'instrument d'information. Son contenu ne constitue aucunement une liste exhaustive des règles prévues aux règlements d'urbanisme. Il demeure la responsabilité du requérant de se référer aux règlements d'urbanisme ainsi qu'à toutes autres normes applicables, le cas échéant.



*Unifamiliale à trifamiliale
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permis entrée charretière

*Usage résidentiel
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*Usage résidentiel
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