- Avis mis à jour le 3 septembre 2024 à 15 h
Depuis le lundi 19 août, les travaux en cours dans le secteur de la 3e Avenue Nord occasionnent la fermeture complète d'une portion du boulevard Taché Ouest. Les commerces du secteur demeurent ouverts et accessibles en tout temps malgré les travaux. En savoir plus
Avis et alertes de masse
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1309
Avis publié le 30 août 2024
Avis public - Convocation au registre - Règlement 1305
Avis publié le 27 août 2024
Avis public - Assemblée de consultation - Règlement 1100-190
Avis publié le 18 juillet 2024
Avis public - Dérogations mineures
Avis publié le 18 juillet 2024
Avis public - Convocation au registre - Règlement 1308
Avis publié le 17 juillet 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1100-189
Avis publié le 17 juillet 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Résolution 2024-181 (PPCMOI)
Avis publié le 21 juin 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement RM 450-7-1
Avis publié le 19 juin 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1307
Avis publié le 19 juin 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1100-188
Avis publié le 19 juin 2024
Avis public - Dépôt du rapport financier - Année 2023
Avis publié le 7 juin 2024
Avis public - Assemblée de consultation - Règlement 1100-189
Avis publié le 6 juin 2024
Avis public - Approbation référendaire - Règlement 1100-188
Avis publié le 6 juin 2024
Avis public - Dérogations mineures
Avis publié le 31 mai 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1306
Avis publié le 29 mai 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1301-1
Avis publié el 29 mai 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1100-187 - Zone Rb-133
Avis publié le 29 mai 2024
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Second projet PPCMOI
Avis publié le 28 mai 2024
Avis public - Approbation référendaire - Zone Rb-133
Avis publié le 16 mai 2024
Avis public - Assemblée de consultation - Zone CcM-27
Avis publié le 16 mai 2024
Avis public - Assemblée de consultation - PPCMOI - Développement des Écoliers
Avis publié le 16 mai 2024
Avis public - Dérogations mineures
Avis publié le 9 mai 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1304
Avis publié le 1er mai 2024
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement 1100-187
Avis publié le 18 avril 2024
Avis public MRC - Entrée en vigueur - Plan de gestion des matières résiduelles
Avis publié le 15 avril 2024
Avis public - Convocation au registre - Règlement 1304
Avis publié le 12 avril 2024
Avis public - Dérogations mineures
Avis publié le 11 avril 2024
Avis public - Reconduction des districts électoraux
Avis publié le 9 avril 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1303
Avis publié le 3 avril 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1302
Avis publié le 2 avril 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1297-1
Avis publié le 27 mars 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1301
Avis publié le 27 mars 2024
Avis publié le 14 mars 2024
Avis public - Dérogation mineure
Avis publié le 7 mars 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1298
Avis publié le 28 février 2024
Avis public - Convocation registre - Règlement 1303
Avis publié le 27 février 2024
Avis public - Convocation registre - Règlement 1298
Avis publié le 9 février 2024
Avis public - MRC - Quote-part
Avis publié le 28 janvier 2024
Avis public - Dépôt du rôle de perception
Avis publié le 24 janvier 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1299
Avis publié le 23 janvier 2024
Avis public - Entrée en vigueur - Règlement 1297
Avis publié le 23 janvier 2024
Avis public - Sommaire des dépenses électorales
Avis publié le 16 janvier 2024
Avis public - Séances ordinaires - Année 2024
Avis publié le 14 décembre 2023